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Formation assurée par l'ACES à la demande de la DREAL


Le 16 novembre 2011 au Mans, à la maison de l'université

Une formation sur les projets routiers animée par nos collègues Claude THIBAUD et Jack PIRON

Le programme a été le suivant :      


Intervenants :      Claude THIBAUD et Jack PIRON 

Ces administrateurs de l'association ont assisté à la présentation du sujet préparé par Monsieur Jacques BUTEL de la DREAL. Ils ont pu adapter cette formation pour être lisible par nos adhérents.

Matinée :          

9 h 30 à 12 h 00 :

-          ETUDES PRELIMINAIRES

1.       Délimitation des zones d’étude et recherche des variantes de tracé.

2.        Étude de faisabilité – Étude paysagère – Étude géologique – Étude de trafic.

3.       Les variantes de tracé et le bilan de la concertation pour l’A.P.D.

-          ETUDE D’IMPACT et DEFINITION A.P.D

1.       Relevés topographiques – Étude hydraulique – Étude géotechnique.

2.       Arrêt du tracé de l’avant projet définitif – Étude acoustique.

3.       Étude d’impact et les textes de référence

12 h 00 : Déjeuner au restaurant universitaire

Après-Midi :

-          L’UTILITE PUBLIQUE

1.       Enquête publique préalable à la D.U.P et enquêtes conjointes.

2.        Déclaration de projet et Acte déclaratif de l’utilité publique.

-          DOSSIER D’EXECUTION, MAITRISE FONCIERE et HYDRAULIQUE

1.       Etudes de détail et Élaboration du dossier de consultation des entreprises. Enquête parcellaire, Aménagement foncier, Expropriations et Aménagement Hydraulique.

-          DEVOLUTION et EXECUTION DES TRAVAUX

-          Nota : L’exposé s’accompagnera de la projection des principales rubriques ci-dessus illustrées par des plans et photos tirés du dossier d’enquête.